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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEYMET
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LA MAISON DU PERIGORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU PERIGORD
SOGEYMET, SARL

Numéro de dépôt :
3552323
Date de dépôt :
30/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2018
LA MAISON DU PERIGORD de SOGEYMET

Présentation de la marque LA MAISON DU PERIGORD

Déposée le 30 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEYMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MAISON DU PERIGORD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEYMET domicilié(e) Lieu-dit La Gravette - 24500 - EYMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 266 498 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nayef Maître ROMELLY domicilié(e) 45, rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU PERIGORD est expirée depuis le 30 janvier 2018.

SOGEYMET a également déposé les autres marques suivantes : La Maison des Foies Gras , LA FABRIQUE 1885 , MAISON FONDEE EN 1885 , BASTIDE GOURMANDE


SOGEYMET, SARL - Lieu-dit La Gravette - 24500 - EYMET - France - SIREN 501266498


Nayef Maître ROMELLY - 45, rue Saint Ferdinand - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Enregistrement avec modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532457 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Viande, (à l'exception de la viande de canard), volaille (à l'exception du canard), viande de canard et canard bénéficiant de l'indication géographique protégée canard à Foie Gras du Sud-ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) ; gibier ; poissons ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; à lexception des noix), noix conservées, séchées et cuites, bénéficiant de lappellation dorigine contrôlée “ noix de Périgord ”, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive) et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.